Marque enregistrée - Marque en vigueur

HERBI'CHANVRE, La toile de paillage écologique contre les herbes indésirables
Géochanvre F, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4345928
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
HERBI\'CHANVRE, La toile de paillage écologique contre les herbes indésirables de Géochanvre F

Présentation de la marque HERBI'CHANVRE, La toile de paillage écologique contre les herbes indésirables

Déposée le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Géochanvre F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HERBI'CHANVRE, La toile de paillage écologique contre les herbes indésirables » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Géochanvre F domicilié(e) ROUTE DE FRANGEY - 89160 - LEZINNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 501 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Géochanvre F, M. Roure Frédéric domicilié(e) Route de Frangey - 89160 - LEZINNES - France.

La marque HERBI'CHANVRE, La toile de paillage écologique contre les herbes indésirables a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBI'CHANVRE, La toile de paillage écologique contre les herbes indésirables arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

Géochanvre F a également déposé les autres marques suivantes : HERBI'ORTIE


Géochanvre F, Société par actions simplifiée - ROUTE DE FRANGEY - 89160 - LEZINNES - France - SIREN 802501536


Géochanvre F, M. Roure Frédéric - Route de Frangey - 89160 - LEZINNES - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Toiles de paillage un-tissées non métalliques utilisées comme matériaux géotextiles. Tissus non tissés pour le drainage de sols et terres, pour protéger et stabiliser les sols et terres ;

Bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; Matières textiles fibreuses brutes et fibres textiles à base de chanvre ou autres biomatériaux ; textiles non tissés pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Textile biodégradable.